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Marques déposées par monsieur Luc Verhille
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L' ACCÈS FACILE AU FOURGON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L' ACCÈS FACILE AU FOURGON
M. Luc Verhille

Numéro de dépôt :
3976096
Date de dépôt :
21/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/01/2023
L\' ACCÈS FACILE AU FOURGON de Luc Verhille

Présentation de la marque L' ACCÈS FACILE AU FOURGON

Déposée par voie électronique le 21 janvier 2013 par monsieur Luc Verhille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L' ACCÈS FACILE AU FOURGON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-07 du 15 février 2013.

Le déposant est monsieur Luc Verhille domicilié(e) 16 rue Berthe Warret - 62000 - Arras - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Luc Verhille domicilié(e) 16 rue Berthe Warret - 62000 - Arras - France.

La marque L' ACCÈS FACILE AU FOURGON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3976096.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L' ACCÈS FACILE AU FOURGON est expirée depuis le 21 janvier 2023.

Luc Verhille a également déposé les autres marques suivantes : LE WEEK-END CAR , Citad'Ailes , VS VAL SELECTION


M. Luc Verhille - 16 rue Berthe Warret - 62000 - Arras - France


M. Luc Verhille - 16 rue Berthe Warret - 62000 - Arras - France


Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; constructions métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; fils électriques ; relais électriques ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.